Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur jean-françois PEREZ
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. jean-françois PEREZ
Mme. benedicte PEREZ

Numéro de dépôt :
4276444
Date de dépôt :
31/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2026
Marque figurative de jean-françois PEREZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 31 mai 2016 par monsieur jean-françois PEREZ et madame benedicte PEREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Les déposants sont monsieur jean-françois PEREZ domicilié(e) 4 route de bellegarde - 81990 - CAMBON - France et madame benedicte PEREZ domicilié(e) 4 route de bellegarde - 81990 - CAMBON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-françois PEREZ domicilié(e) 4 route de bellegarde - 81990 - CAMBON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276444.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

jean-françois PEREZ a également déposé les autres marques suivantes : LES PIONNIERS LA BELLE EPOQUE DEPUIS 1903 LES GEANTS DE LA ROUTE , Palmarès


M. jean-françois PEREZ - 4 route de bellegarde - 81990 - CAMBON - France

Mme. benedicte PEREZ - 4 route de bellegarde - 81990 - CAMBON - France


M. jean-françois PEREZ - 4 route de bellegarde - 81990 - CAMBON - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.